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Yassine Yakouti : “La présomption d’innocence est vitale”

L’avocat pénaliste Yassine Yakouti nous explique ce qu’est la présomption d’innocence

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L’avocat pénaliste Yassine Yakouti nous explique ce qu’est la présomption d’innocence

En matière de droit, chaque individu est considéré comme non-coupable du moment qu’il n’a pas été jugé auprès des tribunaux. C’est dans cette notion que repose la présomption d’innocence dont les principes sont définis dans divers textes légaux. Elle est notamment retracée dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 pour la première fois. Puis, de multiples ratifications ont eu lieu. Elle fait partie intégrante des procédures pénales obligatoires à suivre. Son non-respect peut conduire à des poursuites, selon Yassine Yakouti, avocat à Paris.

Pourquoi la présomption d’innocence est-elle importante ?

“La présomption d’innocence est une protection juridique offerte aux personnes arrêtées pour une infraction” explique Yassine Yakouti. Selon la mention, les individus arrêtés sont innocents jusqu’à ce qu’ils passent devant les juges. Ces dernières vont par la suite définir les peines à appliquer pour l’acte si la violation de la loi était avérée. À l’inverse, la personne peut être relaxée quand le motif de poursuite judiciaire est un délit. Par contre, elle sera acquittée dès lors que l’affaire touche le domaine criminel.
D’après le pénaliste Yassine Yakouti, la présomption d’innocence possède un enjeu majeur dans le cadre légal. D’une part, elle évitera que l’accusé soit condamné pour un crime ou un délit qu’il n’a pas commis. Et d’autre part, elle empêche qu’une personne soit persécutée de différentes manières en attendant son procès.
À titre informatif, les persécuteurs sont nuls autres que les utilisateurs d’internet, le public ou encore les journalistes. En effet, ces profils peuvent voir l’individu menotté et présenter sa culpabilité. Les allégations égratignent alors l’honneur de la victime. On a, par exemple, vu ce cas dans l’affaire Harvey Weinstein de 2017 aux États-Unis. Pour rappel, l’accusé a fait l’objet de nombreuses plaintes pour viol. L’opinion publique a alors déclaré cet homme coupable alors que son implication n’a pas été établie. Cela a créé une polémique sans précédent. On pourrait aussi évoquer l’affaire Dominique Strauss Kahn en France.

Yassine Yakouti : Quelles peines pour le non-respect de la présomption d’innocence ?

De nos jours, la présomption d’innocence est loin d’être respectée selon Yassine Yakouti – surtout depuis l’avènement d’internet. En effet, il n’est pas rare de voir les images d’un suspect qui circulent sur les réseaux sociaux. Or, la loi interdit cette pratique sauf si les individus concernés avaient donné leur accord au préalable.


Conscient des difficultés à garantir l’application de ce droit fondamental, l’ex-ministre Elisabeth Guigou a été auditionné par la commission de loi le 8 décembre 2021 pour apporter une solution à la question. À noter qu’en amont, elle a travaillé avec un groupe de travail composé de treize membres parmi des journalistes, avocats ainsi que des magistrats d’où l’aboutissement d’un rapport intitulé la présomption d’innocence : un défi pour l’État de droit. Le document a été transmis auprès du ministère de la Justice le 14 octobre 2021.
Pour rappel l’ex-gardienne des sceaux du gouvernement Jospin est à l’origine de la loi sur la présomption d’innocence L. n° 2000-516, 15 juin 2000 qui renforce les protections accordées aux suspects par rapport aux textes juridiques antérieurs.


Pour son travail de l’année 2021, Elisabeth Guigou a proposé jusqu’à 40 propositions de loi. Dans les grandes lignes, elle préconise des sanctions plus dures à l’encontre des atteintes à la présomption d’innocence provenant des utilisateurs d’internet. Quoi qu’il en soit, il faut attendre les décisions des hautes autorités avant de voir sa mise en place. Sur ce point, l’affaire est donc à suivre.
Pour le moment, la protection des victimes du non-respect de la présomption d’innocence est déterminée dans l’article 226-10 du Code pénal qui concerne la dénonciation calomnieuse d’une personne physique ou morale. Dans cette situation, une étape primordiale doit être réalisée consistant à rectifier les articles qui condamnent ouvertement une personne sans preuve de sa culpabilité. Mais, il est d’autant possible de diffuser un communiqué. Ici, Yassine Yakouti explique qu’il est tout à fait envisageable pour un juge de forcer l’arrêt de l’atteinte à la présomption d’innocence. Cela donne droit à des dommages et intérêts.

Yassine Yakouti : Quelles sont les exceptions ?

La présomption d’innocence n’est pas toujours applicable, selon le pénaliste XX puisqu’il subsiste certaines exceptions. Il faut entre autres mentionner le délit de proxénétisme. L’article 225-5 du Code pénal régit le proxénétisme. Selon la rubrique : »’ « Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit (…) de tirer profit de la prostitution d’autrui, d’en partager les produits ou de recevoir des subsides d’une personne se livrant habituellement à la prostitution ». Dans ce sens, un homme qui ne parvient pas à prouver la provenance de son argent lui permettant d’assurer son train de vie peut avoir des problèmes quand elle vit avec une prostituée. Il doit alors prouver directement son innocence, car explique Yassine Yakouti, la présomption d’innocence à céder sa place à la présomption de culpabilité.
Dans le domaine du tourisme, la carte de séjour d’un étranger peut lui être retirée à tout moment quand il est sous l’objet d’une poursuite pénale. Enfin, en matière douanière, les marchandises introduites sur le sol français alors qu’elles sont prohibées en circulation constituent une fraude. Il n’y a donc pas la possibilité pour les personnes condamnées dans ses différentes situations de faire appel à la présomption d’innocence.

Yassine Yakouti : Quand s’applique la présomption d’innocence ?

D’après Yassine Yakouti, la présomption d’innocence est appliquée dès la mise à l’arrêt du coupable, la détention provisoire, la mise en accusation et son procès.
Lors de l’instruction, le juge n’établit pas la culpabilité de l’accusé. Il se basera sur les preuves que les procureurs du ministère public vont montrer aux membres du jury. Il est signé qu’un individu qui passe devant le tribunal a le droit à la défense selon toujours les droits universels. Pour ce faire, il peut contacter un avocat ou plaider sa cause toute seule.
De leur côté, les défenseurs peuvent réaliser un contre-interrogatoire des témoins ou utiliser les droits au silence. Ce dernier est un autre pouvoir juridique accordé aux accusés. Il évite à la personne de s’incriminer. Il faut également savoir qu’un magistrat effectuera ses propres investigations. Il donne alors un jugement en fonction de différents paramètres.
À titre indicatif, quand le résultat n’est pas favorable après l’audience, l’individu peut toujours faire appel. À cet effet, il passera une deuxième audience. Toutefois, il est déjà coupable à cause du premier jugement. De ce fait, il ne pourra pas prévaloir sa présomption d’innocence.

Plus d’infos sur Yassine Yakouti.

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Martha Stewart : une femme d’affaires inspirante

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Le portrait de Martha Stewart

Martha Stewart est une femme d’affaires américaine qui a créé un empire médiatique et de décoration intérieure, Martha Stewart Living Omnimedia, Inc. Elle est connue pour ses livres, ses magazines, ses émissions de télévision et ses produits sur la cuisine, l’art de recevoir et le bricolage. Voici son parcours exceptionnel et ses conseils pour réussir.

Ses débuts

Martha Stewart est née le 3 août 1941 à Jersey City, dans le New Jersey. Elle est la deuxième de six enfants d’une famille d’origine polonaise. Ses parents étaient tous les deux enseignants, mais son père a ensuite travaillé comme vendeur de médicaments. 

Dès son enfance, Martha Stewart apprend à cuisiner et à coudre avec sa mère.  Elle développe aussi une passion pour le jardinage avec son père.  Elle commence à travailler comme mannequin à l’âge de 13 ans, apparaissant dans des défilés de mode, des publicités télévisées et des magazines. 

Voici une vidéo relatant la carrière de Martha Stewart en anglais :

Elle poursuit ses études à Barnard College, à Manhattan, où elle obtient un diplôme en histoire européenne et architecturale en 1962. Elle y rencontre Andy Stewart, un étudiant en droit à Yale, qu’elle épouse en 1961. Six ans plus tard, après la naissance de leur fille Alexis, Martha Stewart devient courtière en bourse pour la firme Monness, Williams et Sidel. Elle travaille à Wall Street jusqu’en 1972, année où la famille déménage à Westport, dans le Connecticut. 

Son ascension

Après avoir restauré la ferme du XIXe siècle qu’ils avaient achetée, Martha Stewart décide de se consacrer à la cuisine gastronomique, qu’elle s’est enseignée en lisant le livre de Julia Child Maîtriser l’art de la cuisine française. Elle lance une entreprise de traiteur à la fin des années 1970, et se fait rapidement remarquer pour ses menus raffinés et sa présentation créative. En moins de dix ans, Martha Stewart, Inc., devient une entreprise d’un million de dollars qui sert des clients prestigieux et célèbres. 

Martha Stewart se lance ensuite dans le monde de l’édition avec son premier livre, Entertaining, qui devient un best-seller et qui est suivi par d’autres publications telles que Martha Stewart’s Quick Cook Menus, Martha Stewart’s Hors d’Oeuvres, Martha Stewart’s Christmas et Martha Stewart’s Wedding Planner. Sa notoriété grandissante a un impact négatif sur sa vie personnelle, puisque son mariage avec Andy se termine par un divorce en 1990, après une séparation difficile de trois ans. 

En 1991, Martha Stewart, Inc., devient Martha Stewart Living Omnimedia, Inc., avec le lancement de son magazine, Martha Stewart Living. L’empire du style de vie de Martha Stewart s’étend bientôt à deux magazines, une publication de recettes au format poche, une émission de télévision populaire sur le câble, une chronique syndiquée dans les journaux, une série de livres pratiques, une émission de radio, un site Internet et 763 millions de dollars de ventes annuelles au détail. Le 19 octobre 1999, la plus célèbre femme au foyer d’Amérique retourne à Wall Street pour voir son entreprise faire son entrée en bourse au New York Stock Exchange. À la fin de la journée, le prix de chacune des 72 millions d’actions de Martha Stewart Living Omnimedia, Inc. avait augmenté de plus de 95 % et rapporté près de 130 millions de dollars. 

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Élisabeth Borne, la première ministre qui vient de la gauche et de l’écologie

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Le parcours d'Elisabeth Borne.

Élisabeth Borne est la nouvelle première ministre de la France depuis le 16 mai 2022. Elle succède à Jean Castex, qui a démissionné après la défaite de la majorité présidentielle aux élections régionales. C’est la première fois qu’une femme occupe ce poste depuis Edith Cresson en 1991-1992. Qui est cette femme d’État qui a gravi les échelons de la haute fonction publique et de la politique ?

Une polytechnicienne au service de l’État

Née le 18 avril 1961 à Paris, Élisabeth Borne est issue d’une famille modeste. Son père est ouvrier et sa mère est secrétaire. Elle fait des études brillantes et intègre l’École polytechnique en 1980, à une époque où les femmes y sont encore rares. Elle poursuit sa formation à l’École nationale des ponts et chaussées et devient ingénieure générale des ponts et chaussées.

Voici une vidéo présentant cette femme :

Elle commence sa carrière au ministère de l’Équipement, où elle occupe différents postes liés à l’aménagement du territoire, aux transports et à l’environnement. Elle est notamment chargée de la préparation du sommet de la Terre de Rio en 1992 et du plan Climat de 2004. Elle devient directrice régionale de l’équipement d’Île-de-France en 2007, puis préfète de Poitou-Charentes en 2013.

Une proche de Ségolène Royal et d’Emmanuel Macron

En 2014, elle rejoint le cabinet de Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, comme directrice de cabinet. Elle y travaille sur des dossiers comme la transition énergétique, la loi sur la biodiversité ou la COP21. Elle se lie d’amitié avec Emmanuel Macron, alors ministre de l’Économie, qui apprécie son pragmatisme et son sens du dialogue.

En 2015, elle quitte le gouvernement pour prendre la présidence de la RATP, l’entreprise publique qui gère les transports en commun parisiens. Elle y mène une politique ambitieuse de modernisation du réseau, d’extension du métro et de développement des modes doux comme le vélo ou le covoiturage. Elle affronte aussi plusieurs mouvements sociaux, notamment contre la réforme des retraites en 2019.

Une ministre aux multiples casquettes

En 2017, elle fait partie des personnalités issues de la gauche qui soutiennent Emmanuel Macron lors de l’élection présidentielle. Elle est nommée ministre chargée des Transports au sein du gouvernement d’Édouard Philippe. Elle y défend le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM), qui vise à favoriser les alternatives à la voiture individuelle, à accélérer la transition écologique des transports et à rénover les infrastructures.

En 2019, elle devient ministre de la Transition écologique et solidaire, après la démission de François de Rugy. Elle hérite d’un portefeuille élargi, qui comprend aussi l’énergie, le logement ou les relations avec les collectivités territoriales. Elle doit faire face à plusieurs crises, comme l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, les tensions autour du projet d’éoliennes offshore à Saint-Brieuc ou la gestion de la pandémie de Covid-19.

En 2020, elle est nommée ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion dans le gouvernement de Jean Castex. Elle a pour mission de limiter les conséquences sociales et économiques de la crise sanitaire, en soutenant l’activité partielle, en favorisant le télétravail ou en accompagnant les jeunes vers l’emploi. Elle doit aussi mener à bien la réforme controversée.

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Sexfriend : le mode d’emploi

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Tout sur le sexfriend

Vous vous demandez comment entretenir une relation basée uniquement sur le sexe, sans engagement sentimental ? Vous voulez savoir quels sont les avantages et les inconvénients de ce type de relation ?

Un sexfriend est une personne avec qui on a des rapports sexuels réguliers ou occasionnels, sans être amoureux ni en couple. C’est une forme de relation libre et sans contrainte, qui repose sur le respect mutuel et la confiance. Le sex friend n’est pas un partenaire romantique, mais plutôt un ami avec qui on partage du plaisir charnel.

Le principal avantage d’un sexfriend est qu’il n’implique pas de s’engager sur le plan sentimental. En effet, le sexfriend ne concerne que l’aspect sexuel. On peut ainsi profiter de sa liberté, sans avoir à rendre des comptes ni à faire des compromis. On peut aussi avoir plusieurs sexfriends en même temps, à condition d’être honnête et de se protéger. Le sexfriend peut aussi être une façon de combler un manque affectif ou de se remettre d’une rupture.

Voici une vidéo parlant de ce type de relation :

Comment trouver un sexfriend ?

Trouver un sexfriend peut être une expérience enrichissante et agréable, à condition de respecter quelques règles de base. Un sex friend est une personne avec qui vous partagez une relation sexuelle sans engagement ni sentiment amoureux.

Pour trouver un sexfriend, il faut d’abord savoir ce que vous cherchez et ce que vous êtes prêt à offrir. Il ne s’agit pas de tomber amoureux ou de se mettre en couple, mais de profiter d’une complicité physique et d’une confiance mutuelle. Il faut donc être clair sur vos attentes, vos limites et vos envies, et les communiquer à votre partenaire potentiel. Il faut aussi choisir une personne qui partage votre vision de la relation et qui ne risque pas de développer des sentiments ou de vous en demander plus que du sexe.

Il faut aussi multiplier les occasions de rencontrer des personnes qui vous plaisent et qui sont ouvertes à ce type de relation. Vous pouvez utiliser des applications de rencontre, des sites spécialisés ou des réseaux sociaux pour entrer en contact avec des profils qui vous correspondent. Vous pouvez aussi sortir dans des lieux propices aux rencontres, comme des bars, des clubs ou des soirées entre amis. L’important est de rester honnête et respectueux, et de ne pas faire de fausses promesses ou de faux espoirs.

Il faut enfin savoir entretenir la relation sans la compliquer. Il faut éviter de mélanger le sexe et les sentiments, et de confondre le sexfriend avec un ami ou un amant. Il faut aussi respecter la vie privée et la liberté de l’autre, et ne pas être jaloux ou possessif. Il faut enfin savoir mettre fin à la relation si elle ne vous convient plus ou si l’un de vous deux veut changer de statut. Le but est de prendre du plaisir sans se prendre la tête.

Comment gérer une relation en sexfriend ?

Une relation sex friend est une relation basée uniquement sur le sexe, sans engagement ni sentiment. C’est une façon de profiter du plaisir charnel sans les contraintes d’une relation amoureuse. Mais comment gérer une relation sex friend sans se faire mal ou blesser l’autre ? Voici quelques conseils pour réussir ce type de relation.

Premièrement, il faut être clair sur ses attentes et ses limites. Il faut discuter avec son sex friend de ce que l’on recherche dans cette relation, de ce que l’on accepte ou pas, de la fréquence des rapports, de la possibilité de voir d’autres personnes... Il faut aussi respecter les règles établies et ne pas essayer de changer les termes du contrat en cours de route. Il faut éviter de se comporter comme un couple, de se faire des cadeaux, de se présenter à ses amis ou à sa famille…

Deuxièmement, il faut protéger sa santé et celle de son sex friend. Il faut utiliser un préservatif à chaque rapport sexuel, pour se prémunir des infections sexuellement transmissibles et des grossesses non désirées. Il faut aussi faire des dépistages réguliers et être honnête sur son état de santé. Il faut également veiller à son bien-être émotionnel et ne pas se forcer à avoir des rapports si l’on n’en a pas envie ou si l’on se sent mal.

Troisièmement, il faut savoir mettre fin à la relation si elle ne nous convient plus ou si l’un des deux développe des sentiments. Il faut être attentif aux signes qui montrent que la relation devient trop sérieuse ou trop compliquée, comme la jalousie, la possessivité, la dépendance… Il faut alors avoir le courage de rompre avec son sex friend, en lui expliquant les raisons de son choix et en restant respectueux. Il faut éviter de le ghoster, de lui mentir ou de lui faire du mal.

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